EULA

Contrat de licence d’utilisateur final du logiciel Audials

Date de dernière modification : 30 janvier 2024

IMPORTANT : CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL-UTILISATEUR FINAL (« EULA ») EST UN ACCORD JURIDIQUE ENTRE VOUS (« PRENEUR DE LICENCE ») ET LE DONNEUR DE LICENCE AUDIALS AG (« AUDIALS »).
L’UTILISATION DU LOGICIEL, DU CONTENU ET DES SERVICES MIS À DISPOSITION CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DE CET EULA (LE « LOGICIEL » OU « LE PRODUIT ») CONSTITUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS.
LISEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT DE TERMINER LE PROCESSUS D’INSTALLATION ET D’UTILISER LE LOGICIEL.
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS DE CET EULA, N’INSTALLEZ PAS ET/OU N’UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET ELA.

1. Objet du contrat

Audials vous accorde, sous les conditions mentionnées dans cet accord et pour la durée du contrat, le droit non exclusif et non sous-licenciable d’utiliser le produit Audials concerné sur un ordinateur.
La propriété intellectuelle ainsi que les autres droits de protection du logiciel restent la propriété d’Audials.
Vous reconnaissez la propriété intellectuelle d’Audials sur le logiciel et les contenus, les copies de sauvegarde et la documentation.
La responsabilité de l’utilisation du produit Audials conformément au contrat incombe à l’acheteur du logiciel.
Le logiciel ne peut être utilisé qu’à des fins privées.

2. obtention de la Licence

Vous pouvez être autorisé à utiliser une copie d’essai du Logiciel gratuitement pendant une période limitée (« Licence gratuite »).
Certaines fonctionnalités du logiciel peuvent être verrouillées ou ne pas être disponibles dans la licence gratuite.
Pour pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités du logiciel, vous devez acheter une clé d’activation de licence valide.
Lors de l’achat d’une licence, qui peut être nécessaire pour utiliser pleinement les fonctionnalités, vous recevez une clé d’activation de licence individuelle que vous devez saisir lors de l’installation.
En outre, un enregistrement unique et une activation en ligne sont nécessaires.
En ce qui concerne les licences de mise à niveau, les règles suivantes s’appliquent : Seuls les détenteurs d’un produit de base sont autorisés à acheter une mise à niveau.
L’utilisation des mises à niveau est subordonnée au fait que vous soyez propriétaire et utilisateur du produit de base.
Il n’est donc pas possible de distribuer une mise à niveau à un tiers de manière isolée.
Si une fonction nécessite une activation gratuite ou payante (par exemple, l’activation d’un codec), cette activation peut être effectuée via Internet.
Sauf disposition contraire expressément prévue lors de l’acquisition de la licence, les frais de licence ne sont pas remboursables.
Le logiciel est la propriété d’Audials et est protégé par les droits d’auteur.
Votre licence ne confère aucun titre ou propriété sur le logiciel et ne doit pas être interprétée comme une vente de droits sur le logiciel.
Audials se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ce CLUF.

3. Protection des données et compte utilisateur

Pour utiliser le produit, il peut être nécessaire d’enregistrer un compte d’utilisateur auprès d’Audials AG.
Après l’installation, si le produit l’exige, vous devez enregistrer le produit et créer un compte utilisateur dans les boîtes de dialogue automatiques du programme, en utilisant votre adresse électronique et, pour certaines fonctionnalités, votre clé d’activation de licence.
Si vous avez déjà un compte d’utilisateur chez Audials, vous pouvez l’utiliser pour cela.
En cas d’utilisation non autorisée de votre compte, vous vous engagez à avertir immédiatement Audials.
Vous ne pouvez pas utiliser le compte d’une autre personne.
Audials peut collecter certaines données et informations vous concernant dans le cadre de votre utilisation du logiciel et autrement en rapport avec le présent CLUF.
Vous acceptez expressément qu’Audials puisse transmettre automatiquement aux serveurs Audials les données nécessaires à la fonctionnalité.
Pour plus d’informations sur la protection des données, veuillez consulter notre déclaration de confidentialité.

4. Interdiction de copier et de modifier

Vous n’avez pas le droit de copier le produit Audials ainsi que la documentation écrite, que ce soit en entier ou en partie.
Une exception s’applique à la réalisation d’une copie à des fins de sauvegarde.
Vous ne pouvez en aucun cas louer le produit ou la documentation écrite à des fins commerciales, ni les mettre à disposition de tiers à titre onéreux sous quelque forme que ce soit.
Ceci s’applique également à la location sous forme préinstallée sur un ordinateur mis à la disposition de tiers à des fins commerciales contre rémunération.

Vous ne pouvez pas modifier le Logiciel ou le faire modifier par un tiers.
De même, vous ne pouvez pas décomposer le Logiciel en ses éléments constitutifs, le transformer en code objet, le décoder, l’imiter ou l’utiliser d’une autre manière que celle prévue par le Contrat.

5. Transfert

Vous n’êtes pas autorisé à louer, à prendre en leasing ou à accorder une sous-licence ou une licence partielle du produit, que ce soit de manière temporaire ou permanente.
Vous pouvez cependant transférer la licence d’utilisation du produit Audials dans son ensemble à un tiers, à condition de désinstaller complètement toutes les installations de votre ordinateur et de ne conserver aucune copie de sauvegarde.

6. Responsabilité et garantie

Vous êtes conscient que l’état de la technique ne permet pas d’exclure des erreurs dans les programmes logiciels et dans la documentation correspondante et qu’il n’est pas possible de développer des programmes de traitement de données de manière à ce qu’ils soient exempts d’erreurs pour toutes les conditions d’utilisation et toutes les exigences du client ou qu’ils fonctionnent sans erreur avec tous les programmes et le matériel de tiers.
Audials ne donne pas de garanties sur certaines propriétés ou sur l’aptitude à l’utilisation pour l’application individuelle prévue par le client.
Dans le cas de produits et de prestations payants, Audials est responsable des dommages causés par elle-même ou par ses simples auxiliaires d’exécution en cas de négligence légère – même extra-contractuelle – uniquement dans la mesure où une obligation dont le respect est particulièrement important pour la réalisation de l’objectif du contrat (obligation cardinale) a été violée ainsi que dans les cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.
En cas de violation d’une obligation cardinale, la responsabilité est limitée aux dommages auxquels il faut s’attendre de manière typique dans le cadre du présent accord, sauf en cas de préméditation ou de négligence grave ou de responsabilité obligatoire pour atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.
Audials n’est pas responsable des dommages contrôlables par le client ou des dommages que le client aurait pu éviter en prenant des mesures raisonnables.
En cas de perte de données, Audials n’est responsable qu’à hauteur des frais de reconstruction nécessaires en présence de copies de sauvegarde.
Nonobstant les dispositions précédentes, la responsabilité d’Audials est limitée dans tous les cas à quatre fois les droits de licence ou le prix d’achat par sinistre.
Cette exclusion ne s’applique pas aux dommages causés par une faute intentionnelle ou une négligence grave d’Audials.
En ce qui concerne les produits et les services gratuits, la garantie pour les défauts matériels et les vices juridiques est limitée, en ce qui concerne la mise à disposition gratuite, aux cas de dissimulation dolosive de défauts par Audials.
Les autres responsabilités d’Audials se limitent, en ce qui concerne la mise à disposition gratuite, aux cas de dol et de négligence grave.
La responsabilité en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits n’est pas affectée.
Dans la mesure où les produits Audials contiennent des fonctions qui se déroulent via un serveur en ligne, Audials se réserve le droit de mettre fin à l’offre à tout moment.
Une disponibilité n’est pas garantie.
Vous acceptez expressément de respecter toutes les dispositions du droit d’auteur lors de l’utilisation du produit.
Audials n’est en aucun cas responsable des violations de droits d’auteur commises par l’utilisation du produit.
Audials n’offre aucune garantie pour les contenus de tiers si le logiciel en contient.
Il n’y a aucune garantie, expresse ou implicite, concernant le contenu de tiers.
Le logiciel renvoie automatiquement à des services web en rapport avec des sites web et des informations qui se trouvent dans le monde entier sur Internet, les propose et les affiche et met à disposition des liens.
Étant donné qu’Audials n’a aucun contrôle sur ces sites web et informations, Audials n’offre aucune garantie quant à ces sites web et informations en ce qui concerne, entre autres, :
(a) l’exactitude, la disponibilité, l’ordre et l’exhaustivité, la devise, le contenu, la validité ou la qualité de ces sites web et informations ou
(b) la présence éventuelle de contenus involontaires ou choquants.
En utilisant le Logiciel, vous reconnaissez qu’Audials ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant les sites Web ou les informations affichés par le Logiciel ou auxquels on accède par le Logiciel.
Audials n’est pas responsable de la non-exécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations en raison de circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, une grève, un blocus, une action gouvernementale, une guerre, un acte de terrorisme, une émeute, une catastrophe naturelle ou une panne ou une réduction de l’approvisionnement en électricité ou des réseaux ou services de télécommunications ou de données.

7. Exonération de responsabilité

Vous indemniserez, défendrez et préserverez Audials, ses sociétés affiliées, directeurs, cadres et employés, à vos frais, contre toute réclamation, demande, action ou procédure (chacune étant une « action ») engagée par une tierce partie contre Audials (ainsi que les directeurs, cadres, employés et sociétés affiliées d’Audials), si cette action résulte de
(a) de l’utilisation du contenu ou des données que vous aviez mis à la disposition d’Audials ;
(b) de votre non-respect ou de votre violation du présent accord ;
(c) de votre utilisation du Logiciel ; ou
(d) d’une violation de votre part de la loi applicable ou des droits de tiers, y compris, mais sans s’y limiter, de la protection des données, de la propriété intellectuelle ou d’autres droits de propriété, ou qui en résulte.
Cette obligation d’exonération de responsabilité s’applique après la fin du présent Contrat.

8. Obligations de garde

Dans le cadre de l’utilisation du Logiciel, vous êtes tenu de respecter toutes les dispositions légales applicables, notamment celles relatives aux droits d’auteur.

9. Conditions de licence d’autres fabricants

Si le produit contient des logiciels ou des contenus d’un autre fournisseur ou des liens vers des fournisseurs tiers, vous devez également respecter les conditions de licence du fournisseur tiers concerné.
Si le produit contient un logiciel ou un contenu sous licence open source, les conditions de la licence open source correspondante s’appliquent à ces éléments, par exemple pour la modification et la distribution de ces éléments.
Vous pouvez consulter les conditions de licence respectives dans la liste fournie ci-dessous.

10. Support

Audials offre aux utilisateurs enregistrés une assistance électronique par Internet pendant la période de garantie.
Cela comprend la clarification des questions d’installation ou l’élimination des problèmes d’installation par Internet ou par e-mail.
La fourniture de l’assistance technique est à la seule discrétion d’Audials et n’est liée à aucune garantie.

11. Autres

Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord des parties concernant l’objet du contrat.
Il n’y a pas de clauses accessoires.
Aucune déclaration orale faite par Audials ou par un collaborateur d’Audials ne peut modifier ou remettre en question la validité des présentes conditions de licence.
Si une ou plusieurs des dispositions du présent accord sont ou deviennent invalides, la validité du reste de l’accord n’en est pas affectée.
La disposition invalide sera remplacée par une disposition de substitution qui se rapproche le plus possible de l’objectif visé.
Le droit applicable est celui de la République fédérale d’Allemagne.

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Annexe : Notes sur les logiciels open source

Ffmpeg (LGPL)

Le logiciel Audials peut contenir « ffmpeg », un composant open-source qui est sous licence LGPL (Lesser General Public License).
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la LGPL.
Détails de la licence : les termes complets de la licence LGPL sont disponibles sur https://www.gnu.org/licenses/lgpl-3.0.en.html
Le code source est disponible : Le code source de « ffmpeg » peut être obtenu à l’adresse suivante : https://ffmpeg.org/
Modifications : Les utilisateurs ont le droit de modifier et d’effectuer une ingénierie inverse de « ffmpeg » conformément aux termes de la licence LGPL.
Clause de non-responsabilité : « ffmpeg » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Libfvad (BSD 3-clause)

Le logiciel Audials peut contenir « Lbifvad », un composant open-source qui est sous licence BSD 3-clause.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la BSD 3-clause.
Détails de la licence : les termes complets de la licence BSD 3-Clause sont disponibles sur https://opensource.org/license/bsd-3-clause/
Clause de non-responsabilité : « Lbifvad » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie d’Audials.

Pocketfft (BSD 3-clause)

Le logiciel Audials peut contenir « Pocketfft », un composant open-source qui est sous licence BSD 3-clause.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la BSD 3-clause.
Détails de la licence : les termes complets de la licence BSD 3-Clause sont disponibles sur https://opensource.org/license/bsd-3-clause/
Clause de non-responsabilité : « Pocketfft » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie de la part d’Audials.

RealESRGAN (BSD 3-clause)

Le logiciel Audials peut contenir « RealESRGAN », un composant open-source qui est sous licence BSD 3-clause.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la BSD 3-clause.
Détails de la licence : les termes complets de la licence BSD 3-Clause sont disponibles sur https://opensource.org/license/bsd-3-clause/
Clause de non-responsabilité : « RealESRGAN » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie d’Audials.

Tracy Profiler (BSD 3-clause)

Le logiciel Audials peut contenir « Tracy Profiler », un composant open-source qui est sous licence BSD 3-clause.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la BSD 3-clause.
Détails de la licence : les termes complets de la licence BSD 3-Clause sont disponibles sur https://opensource.org/license/bsd-3-clause/
Clause de non-responsabilité : « Tracy Profiler » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie de la part d’Audials.

DITN (Apache 2.0)

Le logiciel Audials peut contenir « DITN », un composant open-source qui est sous licence Apache 2.0.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions d’Apache 2.0.
Détails de la licence : les termes complets de la licence Apache 2.0 sont disponibles sur https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
Clause de non-responsabilité : « DITN » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie de la part d’Audials.

ETDS (Apache 2.0)

Le logiciel Audials peut contenir « ETDS », un composant open-source qui est sous licence Apache 2.0.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions d’Apache 2.0.
Détails de la licence : les termes complets de la licence Apache 2.0 sont disponibles sur https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
Clause de non-responsabilité : « ETDS » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

OpenCVSharp (Apache 2.0)

Le logiciel Audials peut contenir « OpenCVSharp », un composant open-source qui est sous licence Apache 2.0.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions d’Apache 2.0.
Détails de la licence : les termes complets de la licence Apache 2.0 sont disponibles sur https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
Clause de non-responsabilité :  » OpenCVSharp  » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Cxxopts (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « Cxxopts », un composant open source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité : « Cxxopts » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Fmt (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « Fmt », un composant open-source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité : « Fmt » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

HDRTVNet (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « HDRTVNet », un composant open-source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité : « HDRTVNet » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

IFRNet (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « IFRNet », un composant open source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité :  » IFRNet  » est mis à disposition « TEL QUEL » sans aucune garantie de la part d’Audials.

NumCpp (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « NumCpp », un composant open source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité : « NumCpp » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Practical-RIFE (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « Practical-RIFE », un composant open-source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité : « Practical-RIFE  » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Simd (MIT)

Le logiciel Audials peut contenir « Simd », un composant open source qui est sous licence MIT.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la licence MIT.
Détails de la licence : les termes complets de la licence MIT sont disponibles sur https://mit-license.org/
Clause de non-responsabilité :  » Simd  » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

SharedMemory (Licence SharedMemory)

Le logiciel Audials peut contenir « SharedMemory », un composant open source qui est licencié sous la licence SharedMemory.
Ce composant est utilisé selon les termes et conditions de la licence Boost Software License.
Détails de la licence : Les termes complets de la licence SharedMemory License sont disponibles sur https://github.com/justinstenning/SharedMemory/blob/master/LICENSE.md
Clause de non-responsabilité : « SharedMemory » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Boost (Licence logicielle Boost)

Le logiciel Audials peut contenir « Boost », un composant open-source qui est licencié sous la Boost Software License.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la Boost Software License.
Détails de la licence : les termes complets de la licence du logiciel Boost sont disponibles sur https://www.boost.org/users/license.html
Clause de non-responsabilité : « Boost » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Crypto++ (Licence logicielle Boost)

Le logiciel Audials peut contenir « Crypto++ », un composant open-source qui est licencié sous la Boost Software License.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la Boost Software License.
Détails de la licence : les termes complets de la licence du logiciel Boost sont disponibles sur https://www.boost.org/users/license.html
Clause de non-responsabilité : « Crypto++ » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Dlib (Licence logicielle Boost)

Le logiciel Audials peut contenir « Dlib », un composant open source qui est licencié sous la licence Boost Software License.
Ce composant est utilisé conformément aux termes et conditions de la Boost Software License.
Détails de la licence : les termes complets de la licence du logiciel Boost sont disponibles sur https://www.boost.org/users/license.html
Clause de non-responsabilité : « Dlib » est mis à disposition « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.

Mplayer

Le logiciel Audials peut contenir « Mplayer », un logiciel open-source sous la licence publique générale (GPL).
Ce composant peut être fourni, tout en restant indépendant de notre code propriétaire.
Détails de la licence : les termes complets de la licence GPL sont disponibles sur https://www.gnu.org/licenses/gpl-3.0.en.html
Le code source : Le code source de « MPlayer » peut être obtenu à l’adresse suivante : http://www.mplayerhq.hu/
Méthode d’intégration : « MPlayer » est appelé avec une méthode « à bout de bras », sans avoir été modifié, afin de garantir le respect des conditions de la GPL, sans affecter la nature propriétaire de notre logiciel.
Clause de non-responsabilité : « MPlayer » est fourni « EN L’ÉTAT » sans aucune garantie de la part d’Audials.